Dossier National

 Cahier LA MALADIE - màj nov. 2014

 

Cahier LA MALADIE - màj nov. 2014

Note aux lecteurs

Ce dossier traite de la maladie. Sur les procédures à mener pour les accidents de service (ou du travail pour les non-titulaire) et les maladies professionnelles consulter :

- Circulaire no 91-084 du 9 avril 1991 relative aux accidents de service des fonctionnaires titulaires et stagiaires de l’État

- GUIDE DU MEN SUR LES MALADIES PROFESSIONNELLES A L’ATTENTION DES PERSONNELS DE L’ÉDUCATION NATIONALE

- GUIDE DU MEN SUR LES ACCIDENTS DE SERVICE ou LES ACCIDENTS DU TRAVAIL A L’ATTENTION DES PERSONNELS DE L’ÉDUCATION NATIONALE