Version imprimableNouveau règlement type départemental 2014-2015
Le règlement type départemental fixe le cadre dans lequel le règlement intérieur de chaque école doit s’inscrire.
Voir en ligne : Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires
Le règlement type départemental fixe le cadre dans lequel le règlement intérieur de chaque école doit s’inscrire.
Voir en ligne : Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires