Dossier National

 Guide des EPLE (màj sept. 2013)

 

Guide des EPLE entièrement mis à jour en septembre 2013 :
  • GUIDE SYNDICAL DES EPLE  : Etablissements Publics Locaux d’Enseignement (111 pages) 
  • Annexes (20 pages) :
    • Fiche pratique : Elections au conseil d’administration
    • Composition des conseils et commissions
    • DGH et validation par la CA du TRMD
    • Logements de fonction

Sommaire : 

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(sept. 2013)

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Fiche 1- L’autonomie (MAJ Mai 2013)

Fiche 11.1 - La vie de l’élève (MAJ Sept.
2013)

- AG des élèves
- Conseil de délégués de la vie lycéenne 

Fiche 1b - Le projet d’établissement et le contrat d’objectif (MAJ Mai 2013)

Fiche 11.2 - La vie de l’élève (MAJ Sept. 2013)

- le Conseil de classe

Fiche 2 - Les attributions du Conseil d’Administration (MAJ Mai 2013)

Fiche 12 - L’EPLE recrute... (MAJ Sept. 2013)

Fiche 3 - La composition du Conseil d’Administration des EPLE (MAJ Mai 2013)

Fiche 12.1 - Des assistants d’éducation (MAJ Sept. 2013)

Fiche 4 - Les Modalités de désignation des membres du Conseil d’Administration (MAJ Mai 2013)

Fiche 12.2 - Le CAE-CUI et contrat unique d’insertion (MAJ Sept. 2013)

Fiche 5 - L’organisation du vote des personnels au Conseil d’Administration (MAJ Mai 2013)

Fiche 13 - Organisation et fonctionnement des GRETA (MAJ Sept. 2013)-En attente de publication des textes officiels

Fiche 6 - Le fonctionnement du Conseil d’Administration (MAJ Août 2013)

Fiche 14 - L’apprentissage (MAJ Sept. 2013)

Fiche 7 - Les actes du Conseil d’Administration (MAJ Mai 2013)

Fiche 15 - Label "lycée des métiers" et "Campus des métiers et des qualifications" (MAJ Sept. 2013)

Fiche 8 - L’organisation financière (MAJ Mai 2013)

Fiche 16 - Relation avec les parents (MAJ Sept. 2013)

Fiche 9 - Le chef d’établissement (MAJ Mai 2013)

Fiche 17 - Règlement intérieur : objet et contenus (MAJ Sept. 2013)

Fiche 10La Commission permanente (MAJ Août 2013)

Fiche 18 - Conseils de discipline : Composition, Compétences, Procédure disciplinaire et Appel (MAJ Sept. 2013)

Fiche 11 - La vie de l’élève (MAJ Mai 2013)

- droits et obligations

- règlement intérieur

- procédures disciplinaires

- comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté

 

Fiche 19 - Comité d’Éducation à la santé et à la citoyenneté (MAJ Sept. 2013)

Fiche 20 - La commission d’hygiène et de sécurité (MAJ Sept. 2013)

ANNEXES